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Marques déposées par FREDERIC BREGA
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zaca monte-carlo
Demande publiée - Marque en non vigueur

zaca monte-carlo
FREDERIC BREGA. AGISSANT AU NOM DE LA SOCIÉTÉ ZACA, EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3213370
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
05/03/2013
zaca monte-carlo de FREDERIC BREGA

Présentation de la marque zaca monte-carlo

Déposée le 5 mars 2003 par FREDERIC BREGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « zaca monte-carlo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003. .

Le déposant est FREDERIC BREGA. AGISSANT AU NOM DE LA SOCIÉTÉ ZACA, EN COURS DE FORMATION domicilié(e) 18, RUE DU POILU,06230 VILLEFRANCHE/MER - 06230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BREGA domicilié(e) 18, RUE DU POILU,06230 VILLEFRANCHE/MER - 06230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

FREDERIC BREGA a également déposé les autres marques suivantes : ZETA® monte carlo


FREDERIC BREGA. AGISSANT AU NOM DE LA SOCIÉTÉ ZACA, EN COURS DE FORMATION - 18, RUE DU POILU,06230 VILLEFRANCHE/MER - 06230 - France


FREDERIC BREGA - 18, RUE DU POILU,06230 VILLEFRANCHE/MER - 06230 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383518 - Publication au BOPI 2003-12-16

Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383517 - Publication au BOPI 2003-12-16

Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383516 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

- Bijouterie, joaillerie, maroquinerie, vêtements, chaussures. - Coffrets à bijoux - Malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie - Sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage - Coffrets pour affaires de toilette - Vêtements en cuir, ceintures, gants, cravates - Sacs ou sachets - Foulards

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.